Mentions légales

1. Éditeur du site web

Nom de l'entreprise : ENSICAEN Mission Lab.

Forme juridique : Association loi 1901

Adresse : 6 Bd Maréchal Juin, 14000 Caen

Téléphone : 07 66 82 77 88

E-mail : contact@ensicaen-missionlab.fr

Numéro SIRET : 49235239800019

Responsable de la publication : Stella-Audrey Yamgouet Njouom
(qualite@ensicaen-missionlab.fr)

Responsable du site : Ninel Dogaru
(dsi@ensicaen-missionlab.fr)

Autres contributeurs :
Storyset : storyset.com
Vladimir Kharlampidi : github.com/nolimits4web

2. Hébergeur

Nom de l'hébergeur : One.com

Adresse du siège social : 57 Rue d’Amsterdam, Paris 75008, France

3. Propriété Intellectuelle

Le contenu du site (textes, images, vidéos, etc ...) est la propriété exclusive de ENSICAEN Mission Lab., sauf indication contraire. Toute reproduction, même partielle, est soumise à son autorisation préalable.

4. Données Personnelles

Les informations recueillies via les formulaires présents sur le site sont destinées à ENSICAEN Mission Lab. dans le but de répondre aux demandes de renseignements et de contacter les utilisateurs si nécessaire. Conformément à la loi en vigueur, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles.

Pour exercer ses droits, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : contact@ensicaen-missionlab.fr

5. Cookies

Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l'expérience de l'utilisateur. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser l'installation des cookies.

6. Liens Externes

Le site peut contenir des liens vers des sites externes. ENSICAEN Mission Lab. décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites et aux éventuels préjudices qu'ils pourraient causer.

7. Limitation de Responsabilité

ENSICAEN Mission Lab. s'efforce de fournir des informations précises et à jour, mais ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité ou la pertinence du contenu du site. En conséquence, l'utilisation des informations présentes sur le site se fait sous la responsabilité de l'utilisateur.

8. Droit Applicable

Tout litige en relation avec l'utilisation du site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

9. Contact

Pour toute question ou demande concernant le site et les mentions légales, veuillez nous contacter : contact@ensicaen-missionlab.fr